Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔBA flammes
COBA ENERGIES, SARL

Numéro de dépôt :
3933731
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
CÔBA flammes de COBA ENERGIES

Présentation de la marque CÔBA flammes

Déposée le 12 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBA ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔBA flammes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBA ENERGIES domicilié(e) IMMEUBLE LES DOMES, ZAC DE MAIGNON, route de Pitoys - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 113 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VAQUIER Philippe, Avocat domicilié(e) 488 rue Paradis - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque CÔBA flammes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933731.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔBA flammes est expirée depuis le 12 juillet 2022.

COBA ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : LA TERRE, LE CIEL ET VOUS...


COBA ENERGIES, SARL - IMMEUBLE LES DOMES, ZAC DE MAIGNON, route de Pitoys - 64600 - ANGLET - France - SIREN 445113103


M. VAQUIER Philippe, Avocat - 488 rue Paradis - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; mèches, bois de feu, gaz d'éclairage, granulés de bois ;

Appareils et installations de chauffage ; chauffages (au gaz) ; chaudières ; conduits de cheminées ; poêles ; foyers, foyers de cheminée (domestiques) ; inserts ; cuisinières ; pianos de cuisson ; barbecues ; fours ; âtres ; fourneaux ; tiroirs à cendres ;

Arbres (végétaux) ; bois bruts ; copeaux de bois à brûler ; fourrages granulés de bois à brûler ; granulés de bois à brûler ;

Services fournis dans le cadre de la vente au détail des matériaux de construction métalliques, des matériaux de construction métalliques destinés à des carneaux (cheminées), des conduits métalliques d'évacuation de fumée, des capots métalliques et matériaux métalliques destinés aux cheminées, des cheminées et foyers rénovés, des plaques et trappes de cheminées, des pare-feu, des dalles métalliques de sol, des plaques métalliques de cheminées, des capuchons métalliques de cheminées, des souches métalliques de cheminées, des mitres métalliques de cheminées, des cheminées métalliques, des paniers métalliques, des appareils et installations de chauffage, des chauffages (au gaz), des chaudières, des conduits de cheminées, des poêles, des foyers, des foyers de cheminée (domestiques), des inserts, des cuisinières, des pianos de cuisson, des barbecues, des fours, des âtres, des fourneaux, des tiroirs à cendres, des blochets (à gaz) et des feux artificiels (lieux), des matériaux de construction non métalliques destinés aux manteaux de cheminées et foyers de cheminées, des matériaux de construction de cheminées destinées aux manteaux de cheminées et carneaux, des cheminées, des pierres réfractaires non métalliques, des capots de cheminée non métalliques, des manteaux de cheminées, des souches de cheminées non métalliques, des mitrons de cheminée non métalliques, des pièces d'extension de cheminées non métalliques, des conduits non métalliques d'évacuation de fumées, des matériaux à bâtir non métalliques, des édifices transportables y compris chalets, dans un lieu de vente, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de communication ; publicité et promotion des ventes ;

Services d'installation pour systèmes de chauffage et travaux d'entretien.